Mentions Légales

Dernière mise à jour : 29 décembre 2022

La consultation de ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent.

Nous vous recommandons de lire attentivement les conditions d’utilisation suivantes qui s’appliquent à chaque visiteur de ce site internet.

La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace. Ces mentions légales pouvant être modifiées, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

Informations légales

Le site www.noovia.com est édité et est la propriété de la société :

Noovia
SAS au capital de 1.000 €
siège social : 17, rue Dupin 75006 PARIS
527 699 797 RCS PARIS.
Adresse e-mail : hello@noovia.com

Directeur de la publication :
Pascal Chevriaux

Hébergeur :
OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS 424 761 419 Lille Métropole

Propriété intellectuelle

La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site www.noovia.com sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Noovia ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Les images de personnes ou de lieux reproduites sur le site sont soit la propriété de Noovia, soit utilisés avec leur autorisation. L’utilisation des images est interdite sous réserve d’une mention contraire contenue dans les mentions légales ou dans la rubrique du site ou elles sont situées.
Vous pouvez, pour votre usage personnel, charger et stocker sur votre disque ou imprimer une copie unique des informations mises à votre disposition sur le site sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
Dans le cas contraire, aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans notre autorisation écrite et préalable.
L’information et les données contenues sur le site internet peuvent cependant faire l’objet d’une traduction ou d’une reproduction à des fins d’études personnelles ou de recherche.
Tout usage non autorisé pourra constituer une violation à la législation et aux règlements applicables au copyright, aux marques commerciales, à la publicité et à la communication ainsi qu’à la protection de la vie privée.
Par ailleurs, nous ne garantissons nullement que l’utilisation des données du site ne puisse constituer une violation des droits de certains tiers non affiliés à Noovia.

Ethique

Le site www.noovia.com n’accueille aucune forme de publicité, la publicité ne constitue donc en aucun cas une source de revenus pour le site qui en assure la diffusion.

Disponibilité du site web

Le fonctionnement du site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que nous ne contrôlons pas, tels que, par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et nous et entre nous et d’autres réseaux. Nos fournisseurs et/ou les laboratoires propriétaires pourront, à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. Nous ne sommes pas responsable de toute modification, suspension ou interruption du site.

Dispositions juridictionnelles

Le site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France. Même s’il est accessible par d’autres utilisateurs, le site et son contenu sont destinés à l’accès et l’utilisation des résidents français.